• Le RSD contient un ensemble de dispositions directement applicables à différentes activités (bâtiment, agriculture, ...), avec pour objectif principal la protection des populations contre les nuisances, la protection des ressources en eau, des règles générales à suivre pour l'évacuation des déchets, des règles générales à suivre pour l'évacuation des fumées et des poussières, des mesures pour lutter contre les odeurs, des règles à suivre relatives aux bruits de voisinage, ... . 

RSDT Côtes d'Armor 

Extrait:  31-6 - Entretien, nettoyage et ramonage (modifié par arrêté préfectoral du 20 mai 1983) 

Les foyers et leurs accessoires, les conduits de fumée individuels et collectifs et les tuyaux de raccordement doivent être entretenus, nettoyés et ramonés dans les conditions ci-après :

 - Les appareils de chauffage, de production d'eau chaude ou de cuisine individuels, ainsi que leurs tuyaux de raccordement doivent être, à l'initiative des utilisateurs, vérifiés, nettoyés et réglés au moins une fois par an et plus souvent si nécessaire en fonction des conditions et de la durée d'utilisation. Dans le cas des appareils collectifs, ces opérations seront effectuées à l'initiative du propriétaire ou du syndic. Les conduits de fumée habituellement en fonctionnement et desservant des locaux d'habitation et des locaux professionnels annexes doivent être ramonés deux fois par an, dont une fois pendant la période d'utilisation. Ces opérations sont effectuées à l'initiative de l'utilisateur pour les conduits desservant des appareils individuels, ou du propriétaire ou du gestionnaire s'ils desservent des appareils collectifs. Elles doivent être effectuées par une entreprise qualifiée à cet effet par l'Organisme Professionnel de Qualification et de Classification du Bâtiment. Un certificat de ramonage doit être remis à l'usager précisant le ou les conduits de fumée ramonés et attestant notamment de la vacuité du conduit sur toute sa longueur. Toutefois, lorsque les appareils raccordés sont alimentés par des combustibles gazeux, les conduits spéciaux, les conduits tubés et les conduits n'ayant jamais servi à l'évacuation des produits de la combustion de combustibles solides ou liquides pourront n'être ramonés qu'une fois par an. On entend par ramonage, le nettoyage par action mécanique directe de la paroi intérieure du conduit de fumée afin d’en éliminer les suies et dépôts et d’assurer la vacuité du conduit sur toute sa longueur. 

• La ventilation des logements: Ventilations des logements

Un poêle à bois consomme de  9  à 15 m3 d’air pour brûler 1kg de bois si bien que votre habitat peut rapidement se retrouver mis en dépression (pression de l'air à l'intérieur inférieure à celle de l'extérieur ce qui entraîne un appel d'air).. Il est donc important que la pièce chauffée soit bien aérée (ou que le poêle soit étanche avec amenée d'air directe dans l'appareil).

C'est pourquoi la réglementation impose que tout appareil de moins de 25 kw dispose d’une arrivée d’air. La dimension de la grille d'arrivée d'air sera généralement de 50 cm2 pour les appareils de moins de 8kw de puissance et 70 cm2 au delà.  

Il est interdit d'installer un poêle qui prend l'air dans la pièce en présence d'une hotte aspirante qui n'est pas à recyclage.
* Lorsque le logement est équipé d'un système de ventilation par balayage (grilles d'arrivée d'air au dessus des fenêtres) conforme à l'arrêté du 24 mars 1982 modifié, ces entrées d'air peuvent servir à l'apport d'air comburant.  Cela nécessite que ces grilles de ventilation aient été bien dimensionnées au préalable pour l'usage qui leur est, ou sera destiné, en tenant compte du débit d'air comburant occasionné par les besoins des nouveaux appareils en prévision: une hotte, VMC, poêle à bois par exemple.
Autrement dit, en principe, vous devriez changer ces grilles pour de plus grandes, lorsque vous augmentez le volume d'air à pénétrer dans la pièce, si ça n'a pas été prévu au départ par le constructeur de la maison.  

Qu'est ce que l'Arrêté monoxyde de carbone?